1/ Information éditeur
Le présent site est la propriété du Département de la Côte-d’Or dont le siège est situé à :
Hôtel du Département
53 bis Rue de la Préfecture – B.P. 1601
21035 Dijon Cedex
Tél. : 03 80 63 66 00
Directeur de la publication : Marc SUIVRE, directeur de cabinet du Conseil Départemental de Côte-d’Or
Contact webmestre : cliquez ici
2/ Information plateforme
Site développé sous WordPress
Thème : Argo 2013 ©
Design : DZOAN
Développement : WPStrong
3/ Protection des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, veuillez adresser votre demande par courrier à l’adresse suivante :
M. le Président du Conseil Départemental
Pôle Interdirectionnel Ressources Internes
Direction Affaires Juridiques et Ressources Documentaires
53 bis Rue de la Préfecture – B.P. 1601
21035 Dijon Cedex
4/ Accès aux documents administratifs
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-753 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs les personnes responsables de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques sont :
– M. Phillippe BEFFY, chargé d’études juridiques, tél. 03 80 63 30 28
– Mme Nadine FLEURY, chargée d’études juridiques, tél. 03 80 63 32 23
5/ Droits d’auteur
Tous les documents présents sur le site Internet thd.cotedor.fr sont soumis aux droits d’auteur et sont la propriété du Conseil Départemental ou sont utilisés avec la permission des titulaires de ces droits. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite préalable.
6/ Liens hypertextes et syndication de contenu
Tous les liens vers le site thd.cotedor.fr peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site thd.cotedor.fr »ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le webmestre : (Contact webmestre)
Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
(Le cas échéant) La syndication du contenu des flux RSS du site thd.cotedor.fr sur un autre site ou blog ou page personnelle est soumise aux mêmes conditions.
Le Département de la Côte-d’Or effectue des mises à jour quotidiennes de son site internet.
Nous rappelons donc que le contenu du site peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ses contenus sont susceptibles d’être modifiés mis à jour ou supprimés à tout moment.
Si vous constatez un problème technique, une information erronée ou incomplète, n’hésitez pas à le signaler à notre administrateur du site via le formulaire contact de notre site. (Contact webmestre)
Le Conseil Départemental ne peut être tenu pour responsable du contenu des sites tiers qui sont référencés dans ses pages.
6/ LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues
Ce site s’appuie sur Matomo pour la gestion de ses statistiques.
7/ UTILISATION DES COOKIES
Ce site utilise des « cookies » afin d’améliorer les services rendus aux Internautes, notamment via les services de mesure d’audience de Matomo.
Ces cookies fournissent des informations sur la façon dont le site est utilisé (statistiques sur le trafic telles que le nombre de visiteurs, la durée moyenne des visites ou encore le nombre de pages vues) et permettent de fluidifier la navigation et d’améliorer l’expérience utilisateur.
Vous pouvez désactiver l’utilisation de l’ensemble des cookies sur le site ci-dessous
You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.